Règlements communaux & documents divers
Énergies renouvelables
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Règlement énergies renouvelables
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Annexe au règlement / aide aux énergies renouvelables
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Formulaire de demande d’aide / énergies renouvelables
Gestion des déchets et environnement
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Règlement des déchets
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Règlement sur la protection des arbres
Constructions et aménagement
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Règlement Plan partiel d'affectation (PACom)
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- Plan partiel d'affectation (PACom) - Plan
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- Plan partiel d'affectation (PACom) - Plan La Russille
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- Plan partiel d'affectation (PACom) - Plan Les Clées
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Formulaire de dispense d’enquête
Eau
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Règlement sur la distribution d’eau
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Annexe au règlement sur la distribution de l’eau
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Règlement sur l’épuration
Vie communale et services publics
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Règlement du conseil général
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Règlement du cimetière
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Règlement de Police
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Règlement sur les taxes de séjour
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Règlement et tarifs des émoluments administratifs
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Taxes et impôts communaux 2025
Mobilité et stationnement
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Règlement sur le stationnement
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Formulaire demande de macaron de stationnement
Culture, sport et associations
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Partage