Commune des Clées
Accueil du site > autorités > Conseil général

Conseil général


Articles de cette rubrique


Décisions du Conseil général (Conseil général)

lundi 29 juin 2009
Dans sa séance du 23 juin 2009, le Conseil général a adopté : • Le rapport de gestion et les comptes 2008 de la Commune, présentant un excédent des revenus de 17 878 fr. 95. Un excédent de charges de 29 098 fr. était budgété. Le Conseil général a autorisé : • Les travaux de (...) > suite


Décisions du Conseil général (Conseil général)

jeudi 3 juillet 2008
Dans sa séance du 1er juillet 2008, le Conseil général a adopté : • Les comptes 2007 de la Commune, présentant un excédent des revenus de 26 616 fr. 10 et des rentrées d’impôts supérieures d’env. 130 000 fr. au montant budgété. • Le nouveau règlement communal sur la (...) > suite


Décisions du Conseil Général (Conseil général)

Séance du 11 décembre 2007
vendredi 14 décembre 2007
Dans sa séance du 11 décembre 2007, le Conseil général a adopté : • Le budget 2008 de la Commune, tel que présenté par la Municipalité, présentant un déficit de 29 098 fr. Le Conseil général a nommé : • Une commission chargée d’étudier le projet d’un nouveau règlement (...) > suite


Accueil du site | Contact | Plan du site | Espace privé | Statistiques | visites : 19196

Site réalisé avec SPIP 1.9.2b + ALTERNATIVES

     RSS fr RSSautorités RSSConseil général   ?